Calculez votre TVS 2023 : Calculateur Gratuit en Ligne

Depuis 2023, la Taxe sur les Vehicules de Societe (TVS) a ete remplacee par deux taxes distinctes visees aux articles L421-162 et suivants du Code des impositions des biens et services (CIBS). Pour un vehicule WLTP (premiere immatriculation apres mars 2020) emettant 120 g CO2/km, le calcul de la taxe CO2 2023 s'effectue selon le bareme progressif par tranche. Tranche 0-20 g : 0 euro/g x 20 = 0. Tranche 21-50 g : 1 euro/g x 30 = 30. Tranche 51-60 g : 2 euros/g x 10 = 20. Tranche 61-90 g : 3 euros/g x 30 = 90. Tranche 91-120 g : 4 euros/g x 30 = 120. Total taxe CO2 = 0+30+20+90+120 = 260 euros/an. A cela s'ajoute la taxe sur les polluants atmospheriques : pour un vehicule essence Euro 6 (Crit'Air 1), la taxe est de 78 euros/an. Total TVS 2023 pour ce vehicule : 260 + 78 = 338 euros/an. La declaration et le paiement pour la periode janvier-decembre 2023 devaient etre effectues via la liasse fiscale 2855-SD (depose en 2024 via la declaration IS ou IR). Les vehicules electriques et hydrogene sont exoneres des deux composantes.

Les exonerations de TVS pour la periode 2023 s'appliquent a plusieurs categories. Concernant les vehicules exoneres : les vehicules 100 % electriques (taxe CO2 = 0, taxe polluants = 0) ; les vehicules a hydrogene (exoneration complete) ; les vehicules hybrides non rechargeables emettant moins de 60 g CO2/km (exoneration taxe CO2 uniquement, taxe polluants maintenue) ; les vehicules hybrides rechargeables (PHEV) jusqu'a fin 2023 (exoneration TVS CO2 supprimee definitivement a partir de la TVS 2024). Les engins speciaux de levage, les vehicules utilises exclusivement pour l'enseignement de la conduite, les vehicules des concessionnaires et marchands de biens, les vehicules utilises exclusivement pour des operations de transport public de personnes sont egalement exoneres. Concernant le prorata temporis : si un vehicule est utilise moins de 12 mois par la societe sur l'annee de reference, la taxe est calculee au prorata du nombre de trimestres d'utilisation (reglement trimestre par trimestre). Un vehicule acquis en novembre 2023 ne donne lieu qu'a 1 trimestre de TVS (25 % du montant annuel). Depuis 2023, les vehicules des salaries utilises a titre professionnel (vehicules personnels avec remboursement kilometrique) entrent dans le calcul si le nombre de deplacement professionnel depasse 15 000 km/an ou 10 deplacement professionnels par mois.